normes officielles trail ?

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normes officielles trail ? par marno88 (invité) (77.201.72.xxx) le 14/10/09 à 22:24:31

Bonjour,
pour les spécialistes de la réglementation, existe-il des normes officielles pour une dénomination "trail", même si on désire pas nécessairement être affilié à une fédération genre FFA. Es-ce que c'est un nom déposé ou alors n'importe qui peut s'en prévaloir pour une course pour peu qu'elle soit nature et fasse plus de 21 km.

normes officielles trail ? par Marathon man (invité) (194.51.20.xxx) le 15/10/09 à 08:23:30

Voici les définitions exactes en vigueur ( source FFA):

http://www.athle.com/reglement/cahier_des_charges_trail2009.pdf

3. TRAIL

3.1 Définition
Course nature
Course pédestre avec classement et/ou prise de temps se déroulant en milieu naturel sur un
parcours matérialisé formé notamment de chemins ou sentiers d'une distance inférieure 21 km et
dont la totalité des surfaces goudronnées n'excèdent pas 25% de distance totale du parcours. Les
ravitaillements, mis en place par l'organisateur, ne seront pas obligatoires mais conseillés. Les
concurrents auront la possibilité d'emporter du ravitaillement (liquide ou solide). Les moyens de
sécurité devront être en rapport avec la configuration du parcours et suivre la directive ministérielle.
Le groupe de travail ne souhaite pas mettre une notion de dénivelé et laisse à l'organisateur la
liberté dans ce domaine.
Trail Découverte :
Course pédestre avec classement et/ou prise de temps se déroulant en milieu naturel sur un
parcours matérialisé formé notamment de chemins ou sentiers d'une distance entre 21 km à 42 km
et dont la totalité des surfaces goudronnées n'excèdent pas 25% de distance totale du parcours. Les
ravitaillements, mis en place par l'organisateur, ne seront pas obligatoires mais conseillés. Les
concurrents auront la possibilité d'emporter du ravitaillement (liquide ou solide). Les moyens de
sécurité devront être en rapport avec la configuration du parcours et suivre la directive ministérielle.
Le groupe de travail ne souhaite pas mettre une notion de dénivelé et laisse à l'organisateur la
liberté dans ce domaine.
Trail :
Course pédestre avec classement et/ou prise de temps se déroulant en milieu naturel sur un
parcours matérialisé formé notamment de chemins ou sentiers d'une distance supérieure à 42 km et
dont la totalité des surfaces goudronnées n'excèdent pas 15% de distance totale du parcours et se
déroulant en autonomie ou en semi autonomie. Les moyens de sécurité devront être en rapport avec
la configuration du parcours et suivre la directive ministérielle. Cette définition ne prend pas en
compte la notion de dénivelé. Il est souhaitable lorsque c'est possible et en fonction des régions, que
le dénivelé soit environ de 2000 m.
Ultra Trail :
Course pédestre avec classement et/ou prise de temps se déroulant en milieu naturel sur un
parcours matérialisé formé notamment de chemins ou sentiers d'une distance supérieure à 80 km et
dont la totalité des surfaces goudronnées n'excèdent pas 15% de distance totale du parcours et se
déroulant en autonomie ou en semi autonomie. Les moyens de sécurité et de contrôle devront être
en rapport avec la configuration du parcours et suivre la directive ministérielle. L'organisateur devra
également mettre en place des heures limites de passage et mettre hors course les concurrents qui
s'y présenteraient. Cette définition de prend pas en compte la notion de dénivelé. Il est souhaitable,
lorsque cela est possible et en fonction des régions, que le dénivelé soit de 2000 m et +.

normes officielles trail ? par Michel (invité) (81.255.42.xxx) le 15/10/09 à 08:26:44

Bonjour,
Ca ne t empeche pas d appeler Trail une course de 15km si tu en as envie. Par contre, si tu organises offciellement, il faudra que tu inscrives ta course au calendrier départemental et donc tu passeras par la FFA, démarche inévitable à ma connaissance.

normes officielles trail ? par Marathon man (invité) (194.51.20.xxx) le 15/10/09 à 08:43:39

L'organisation d'une course et son inscription au calendrier départemental ne t'oblige absolument pas à passer par la FFA.
Les comités départementaux sont complètement indépendants de la FFA.

normes officielles trail ? par Michel (invité) (81.255.42.xxx) le 15/10/09 à 10:50:45

"Les comités départementaux sont complètement indépendants de la FFA."

Ok je l apprends. Je pensais que c était lié comme le CDCHS fait référence à la FFA parfois. Il y a t il une autorité au dessus des comités départementaux ?

A l inverse, peut on organiser une course sans passer par le CDCHS ?

normes officielles trail ? par marno88 (invité) (77.201.72.xxx) le 15/10/09 à 22:24:30

merci de vos réponses.
Je suis également interessé par la question, qui rebondit sur le mienne, posée par Michel (invité). Si vous connaissez la réponse, je suis preneur.

normes officielles trail ? par (invité) (81.57.141.xxx) le 16/10/09 à 10:50:47

A l inverse, peut on organiser une course sans passer par le CDCHS ?
________________________________________________________

Bien sûr....Pas mal de courses organisées sans être dans le calendrier. Dans Paris intra muros , j'en connais au moins 3 : Les 6 Hr du Petit Ney (dans le 18eme), la Course du Patrimoine, la Francilienne. Certainement d'autres...

normes officielles trail ? par Marathon man (invité) (194.51.20.xxx) le 16/10/09 à 15:07:30

Les CDCHS sont chapeautés par des CDRHS ( comité régionaux) eux-mêmes chapeautés par la CDNHS ( Nationale )
Rien n'empêche d'organiser une course sans passer par ces structures, mais gare aux pépins, parce que personne ne vous couvrira en cas 'accident,et les organisatuers n'auront plus que leurs yeux pour pleurer...

normes officielles trail ? par (invité) (81.57.141.xxx) le 16/10/09 à 15:59:28

C'est faux !
On peut tout à fait organiser sans passer par toutes ces organisations pyramidales à la soviet et tout en ayant l'accord de la prefecture. Celle-ci donnera son accord au vu du dossier et en particulier de la couverture d'assurance de l'association organisatrice.
Donc en cas de pépins, l'aval des CDmachins et autres n'a rien à voir dans l'affaire !

normes officielles trail ? par Marathon man (invité) (194.51.20.xxx) le 16/10/09 à 16:13:40

Absolument pas, la préfecture ne donnera pas son accord et la course "pirate" ne sera absolument pas couverte par aucune assurance

normes officielles trail ? par Marathon man (invité) (194.51.20.xxx) le 16/10/09 à 16:17:24

Et voici les règles en vigueur:
A. REGLES ADMINISTRATIVES GENERALES
1. AUTORISATION ADMINISTRATIVE
Les manifestations sportives de courses pédestres Hors stade organisées sur la voie publique sont soumises
à une procédure d’autorisation administrative encadrée par l par les articles R.411-29 à R.411-31 du Code
de la Route et par les articles L.331-2 à L.331-7, R.331-6 à R.331-17 et A.331-2 à A.331-15 du Code du
Sport.
1.1 Procédure d’autorisation préalable
Toutes les épreuves, courses et autres manifestations devant se disputer en totalité ou en partie sur des
voies publiques ou ouvertes à la circulation publique, exigent, pour pouvoir se dérouler, l’obtention
préalable, par les organisateurs, d'une autorisation administrative délivrée par l'autorité compétente.
On entend par compétitions, toutes formes de manifestations donnant lieu à un horaire fixe, ou à
l’établissement d’un classement basé sur la vitesse réalisée.
Cette autorisation est généralement donnée par le préfet du département où se déroule la compétition, ou le
sous-préfet lorsque la compétition se déroule dans le ressort exclusif de son arrondissement :
Si celle-ci se déroule sur plusieurs départements (dont le nombre n’est pas supérieur à 20), l'autorisation
est délivrée par le préfet du département dans lequel est donné le départ de la compétition.
Si la compétition se déroule sur plus de 20 départements, l'autorisation est délivrée par le Ministre de
l'Intérieur.
Pour les épreuves se déroulant sur plusieurs départements, la demande d’autorisation doit être déposée par
l’organisateur dans un délai de trois mois précédant la date prévue pour le déroulement de la
compétition.
Pour les épreuves se déroulant sur un seul département, la demande d’autorisation doit être déposée par
l’organisateur dans un délai de six semaines précédant la date prévue pour le déroulement de la
compétition.
Le dossier, en double exemplaire, doit notamment comporter, les documents énumérés à l’article A.331-3 du
Code du Sport, soit :
le règlement de l’épreuve,
la police d’assurance en responsabilité civile,
l’itinéraire et les horaires de l’épreuve,
l’engagement de l’organisateur de prendre à sa charge les frais du service d’ordre et de mettre en place
les locaux nécessaires pour effectuer les contrôles antidopage,
l’engagement de l’organisateur d’assurer la réparation des dommages et/ou dégradations de la voie
publique imputable aux concurrents ou aux organisateurs,
la demande d’autorisation précisant la nature et la date de l’épreuve, le nombre approximatif des
concurrents, le nom et l’adresse du siège de l’association,
le calendrier fédéral sur lequel a été inscrite l’épreuve (quel que soit le niveau, départemental, régional
ou national).
L’autorisation administrative ne peut être délivrée qu’en faveur des compétitions organisées par une
association par la loi du 1er juillet 1901 et ayant au moins six mois d'existence.
Cette autorisation ne peut être délivrée qu'à un organisateur affilié à une fédération ayant reçu délégation
ministérielle et permanente de pouvoirs pour l'organisation de compétitions sportives.
Réglementation Hors stade (Modifiée par le Comité Directeur du 25 juillet 2008) Page 4/19
Par exception, un organisateur non affilié à une fédération sportive peut déposer une demande
d’autorisation de manifestation en assortissant cette demande du visa favorable de la DDJS compétente
conformément à l’article R.331-7 du Code du Sport. Par ailleurs et conformément à la Circulaire ministérielle
du 9 mars 1990, les associations organisatrices non affiliées à la FFA doivent se conformer aux règlements
techniques de la fédération et se rapprocher des CDCHS pour obtenir leur avis.
Enfin, et sauf dérogation exceptionnelle donnée par l’autorité habilitée à délivrer l’autorisation, seules les
compétitions inscrites sur des calendriers établis à l’échelon national, régional ou départemental peuvent
être autorisées conformément à l’article R.331-9 du Code du Sport.
1.2 Procédure de simple déclaration
Sont soumises à simple déclaration les manifestations sportives se déroulant en tout ou partie sur des voies
ouvertes à la circulation publique et comportant un classement des participants en fonction d'éléments autres que
la vitesse réalisée, ou le respect d'un horaire fixe conformément à l’article R.331-13 du Code du Sport.
La déclaration doit être faite dans le mois précédant la manifestation auprès du préfet du département de
l’organisateur et de ceux des départements traversés. Le dossier de déclaration doit comprendre,
conformément à l’article A.331-14 du Code du Sport, un dossier comportant la date et la nature de la
manifestation, les noms et adresses de l’organisation, le nombre approximatif des participants, le parcours,
l’horaire et le programme ou le règlement de la manifestation.
1.3 Absence d’autorisation ou de déclaration
Ne sont soumises ni à autorisation ni à déclaration préalable les manifestations dont aucun point de
rassemblement ou de contrôle n'est établi sur la voie publique, ses dépendances ou à l'intérieur d'une
agglomération, ou ne donnant lieu à aucun classement des participants.
2. ASSURANCES
Les organisateurs doivent contracter une assurance couvrant les risques de responsabilité civile de
l’organisation (y compris les membres du service d’ordre imposé par les autorités préfectorales) et en
présenter l’attestation aux services préfectoraux au moment de la demande de l’autorisation administrative
(Art. L. 331-9 et suivants du Code du Sport, Art. A.331-24 et A.331-25 du Code du Sport).

normes officielles trail ? par (invité) (81.57.141.xxx) le 16/10/09 à 16:46:09

Je suis organisateur de course donc je sais de quoi je parle.
Je t'ai cité 3 courses plus haut qui n'appararaissent dans aucun calendrier des comités que tu citais, et pourtant elles ont lieu tous les ans, certaines depuis plus de 10 ans avec l'autorisation prefectorale.
Donc tu peux tres bien te passer d'avoir l'accord des comités mais pas du prefet.
De plus l'accord du préfet n'est pas toujours un accord dans certaines epreuves ou le classement ne se fait pas sur la vitesse, style marche Paris-Mantes.
Dans ce cas une "déclaration de manifestation" doit etre déposée, plutot qu'une "demande d'autorisation pour l'organisation d'une epreuve etc...".
Aussi, si tu crois qu'on va lire ton copié-collé à rallonge.....Ce serait bien plus facile que tu me soulignes dans tout ce fatras ou est l'obligation d'un accord fédéral pour une épreuve de cap!

normes officielles trail ? par Marathon man (invité) (194.51.20.xxx) le 16/10/09 à 16:51:10

Si mon copier-coller ne t'intéresse pas, personne ne t'oblige à le lire.
Je dis seulement qu'il y a des règlements qui existent et que les organisatuers de course hors stade appliquent. Maintenant si tu parles de rassemblement sans classements, c'est ce que j'appelle moi des courses pirates, mais chacun fait ce qu'il veut.

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