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thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 14/10/04 à 00:37:23
Bjr,
Ci-dessous, l'adresse d'un site de photos comprenant notamment (pas seulement) de très belles photos de CAP prises par un certain Vincent Jeannot, dont le dernier 10 km de Paris-centre, les semi et marathons de Paris de l'année dernière, etc.
http://thisismyart.fr.st/
Si on y trouve tous les types de coureurs (le gros, le petit, le jeune, le vieu), on relève surtout une préférence pour les gros plans de coureurs en plein effort, en particulier de jolies demoiselles :-)
Bravo, Monsieur Jeannot. et surtout continuez à nous faire de belles photos comme ça !
Pascal.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Partner (membre) (194.5.119.xxx) le 14/10/04 à 15:59:19
ok c beau, mais le respect du droit à l'image. Comment il gère ça ?
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 14/10/04 à 22:00:50
Bjr,
Heureusement qu'il n'y a pas que le droit à l'image, mais d'autres droits généralement considérés comme plus "fondamentaux", tel que celui de la liberté d'expression, notamment journalistique et à vocation artistique.
Il en va d'ailleurs de la survie du photoreportage (qui ne se limite pas, heureusement, aux seuls paparazzis) aujourd'hui fortement menacée surtout pour des raisons d'ordre économique.
Dans le cas de ce site, ces photos sont prises dans le cadre d'une démarche artistique sans finalité de valorisation mercantile.
C'est pourquoi je ne pense pas que son auteur ait à redouter quoi que ce soit en rapport avec le Droit à l'image.
Pascal.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Partner (membre) (194.5.119.xxx) le 15/10/04 à 11:00:05
On n'a peut etre pas envie de se retrouver en photo sur le net sans etre au courant... démarche artistique ou pas. (Les photos sont belles, ça je suis OK)
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 15/10/04 à 11:18:46
Salut Partner,
Dans ces cas là, il vaut mieux s'abstenir de prendre part à une course et de rester tranquillement chez soi :-)
Une star qui se fait prendre en photo à "l'insu de son plein gré" dans un espace public, mettons le centre ville de St-Tropez, n'a auncune chance de gagner un procès contre des paparazzis. C'est évidemment très différent dans le cas où les photos sont prises alors qu'il était dans un lieu privé. je ne vois pas pq il en irait de même pour un "anonyme" !
Il me semble par ailleurs que, dans pas mal de courses, une des clauses du règlement stipule que le concurrent accepte d'abandonner son droit à l'image aux organisateurs. Ce qui signifierait donc que le participant a de toute façon déjà tacitement accepté qu'on le prenne en photo sur la course.
Pour conclure, on ne peut quand même pas demander au photographe de s'enquérir de la permission auprès de chaque concurrent de les photographier et de leur faire signer un papier en bon et dû forme prouvant que cela a bien été fait. D'ailleurs, je ne suis pas convaincu que les coureurs aprécieraient la démarche ;-)
Pascal
thisismyart.fr.st : photos de CAP par serge (membre) (213.162.18.xxx) le 15/10/04 à 11:24:09
je fais la meme chose :
je prends des photos de coureurs que je mets a disposition gratuitement sur un site web. personne ne m'a jamais rien dit pour l'instant.
je compte proposer à la vente un cd-rom contenant ces photos avec un but lucratif.
des problemes en perspective a ton avis concernant le droit d'auteur ?
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 15/10/04 à 11:59:23
Bonjour Serge,
Pour commencer, je ne suis pas juriste et encore moins spécialiste du droit d'auteur. C'est uniquement un sujet qui m'intéresse en tant qu'il influe sur la liberté d'expression et le droit d'informer. Il serait donc préférable de consulter la nombreuse doc. disponible en ligne et de poser cette question sur des liste de juristes ou bien encore de "photoreporters" qui sont particulièrement préoccupés par ce problème.
Toute la difficulté dans les affaire de droit à l'image tient à l'absence de jurisprudence bien établie. Les tendances des jugements changent en effet apparemment assez vite.
Dans la mesure du possible, il est donc souhaitable de prendre le maximum de précautions. Par exemple :
-Ne pas diffuser de photos qui porte atteinte à la dignité de la personne.
-Ne pas diffuser de photos prises dans des lieux privés sans l'accord des personnes photographiés.
-Ne pas utiliser pour une publicité l'image d'une personne sans avoir son autorisation. (risque d'invocation d'un préjudice subi ou d'une demande de rémunération pour la "prestation".)
Rappelons tout de même que le droit à la vie privée est partiellement contradictoire avec deux autres droits qui ont autant de valeur, voir plus.
-Le premier est le droit d'informer (un journaliste doit pouvoir photographier n'importe quel évènement d'actualité sans risquer un procès!)
-Le second est la liberté d'expression (un artiste doit pouvoir exposer ses oeuvres dans une galerie, ou éditer un livre sans risquer un procès!)
il serait faux d'affirmer que la publication de photos sans autorisation de personnes privées prises dans dans des lieux publics, dans des manifestations publiques ou bien encore dans leur vie publique, ne comporte absolument aucun risque.
Mais les tribunaux tiennent compte d'un critère essentiel : le préjudice! Si l'image ne porte pas préjudice, le plaignant est en principe débouté.
Pascal.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Frédéric (membre) (217.128.42.xxx) le 15/10/04 à 12:04:29
Serge,
Dans le cas que tu évoques ce n'est pas un problème de droit d'auteur (c'est toi l'auteur) mais un problème de droit à l'image des personnes photographiées.
Dès lors que tudiffuse des photos, et a fortiori si tu les vends, tu dois t'assurer de l'accord des personnes figurant dessus, elles peuvent très bien exiger une rémunération y compris a posteriori.
Pour la presse, en matière d'information, le problème est différent (encore qu'il y a eu des procédures concernant des bâtiments ou monuments ou objets personnels).
Petit extrait de ce que dit la loi :
Droit à l'image
Puis-je utiliser la photographie ou la vidéo d'une personne sur un site internet ?
La nature du support de publication ou de diffusion de l’image d’une personne est sans aucun effet sur le respect dû au droit à l’image de cette personne. Qu’il s’agisse d’un tract, d’une affiche, d’un magazine ou d’un site internet, le droit à l’image a vocation à s’appliquer de la même façon.
La mise en ligne de photographies ou vidéo mettant en scène des personnes physiques
Par principe, toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose sur son image et sur l’utilisation qui en est faite d’un droit exclusif et peut s’opposer à sa reproduction et diffusion sans son autorisation. Vous devez donc veiller à recueillir, avant la mise en ligne de la photo, une autorisation expresse de la personne qui y figure.
Il en va ainsi des clichés ou vidéo prises dans un lieu privé, représentant des scènes de la vie familiale, dévoilant l’état de santé de la personne, ou la présentant dans des moments d’intimité. Qu’il s’agisse d’une célébrité, de sa famille ou de son voisin, leur autorisation est indispensable.
A défaut, la personne dont l’image a été divulguée a la possibilité d’agir en justice : le juge des référés dispose à cet égard du pouvoir de prescrire toutes mesures propres à empêcher ou faire cesser l’atteinte, pouvant attribuer également des dommages et intérêts. Par ailleurs, vous vous exposez à un an d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende en cas de divulgation sans autorisation (article 226-1 du Code pénal).
Enfin, l'article 226-8 du Code pénal punit d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende le fait de publier, par quelque voie que ce soit, le montage réalisé avec l'image d'une personne sans son consentement, s'il n'apparaît pas à l'évidence qu'il s'agit d'un montage ou s'il n'en est pas expressément fait mention.
Les images prises dans des lieux publics
Dans le cas de telles images, vous devez uniquement obtenir une autorisation de la ou des personnes qui sont isolées et reconnaissables. A défaut, vous n’aurez pas à recueillir l’autorisation de toutes les personnes qui figurent sur la photo.
Les images déjà publiées
Dès lors qu’une photo a fait l’objet d’une première publication, par exemple dans un magazine, vous n’avez pas pour autant la possibilité de rediffuser une telle image sans obtenir une autorisation de la personne représentée.
Le droit à l’information
A titre exceptionnel, la liberté de la presse et le droit à l’information du public permet en certaines circonstances de limiter le caractère exclusif du droit à l’image. Ainsi, les personnages publics et les célébrités, dans l’exercice de leur fonction ou de leur activité professionnelle, peuvent voir leur image utilisée à des fins d’actualité ou de travail historique, à la condition toutefois que les nécessités de l’information et de l’actualité le justifient et sous la réserve du respect de la dignité humaine. Dans de telles hypothèses, il n’est pas nécessaire de recourir à une autorisation individuelle.
Fred
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Partner (membre) (194.5.119.xxx) le 15/10/04 à 12:13:16
Oui, selon le reglement de la course je suis au courant que j'abandonne mes droits au profits de l'organisateur de la course mais seulement à lui. Et c'est pkoi je peut me retrouvé en photo sur le propectus de la course dans le futur, et je ne peut et ne doit rien dire.
Je me souviens d'une fille qui s'etait retrouvé en "Une" de Libération (des milliers d'exemplaire) en gros plan parce qu'elle fetait la victoire de l'équipe de France de foot en 1998, sur le champs élysées. Et bien, elle avait gagné et avait touché de l'argent.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 15/10/04 à 12:24:27
Oui bien sûr qu'il s'agit du droit à la vie privé (dont celui lié à l'image) et non pas du droit d'auteur.
Le copier/coller ci-dessus renvoie au cas très général et ne fait même pas mention du droit à la liberté d'expression !
Dans le cas de tes photos, Serge, tu ne cours franchement pas grand rique pour les raisons déjà invoquées, notamment la question du préjudice subi, même si le risque n'est jamais nul.
Tu peux en effet toujours tomber sur un "connard" qui sera, par malheur, tombé sur tes photos et qui tentera d'en profiter pour obtenir un quelconque dédommagement. Il faut tout de même gardé à l'esprit que, non seulement il a de très faibles chances d'arriver à ses fins mais cela rique surtout de lui coûter pas mal d'argent !
A toi de voir si tu es prêt à prendre ce risque ou bien à renoncer à tes photos.
Pascal.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 15/10/04 à 12:33:09
"Je me souviens d'une fille qui s'etait retrouvé en "Une" de Libération (des milliers d'exemplaire) en gros plan parce qu'elle fetait la victoire de l'équipe de France de foot en 1998, sur le champs élysées. Et bien, elle avait gagné et avait touché de l'argent."
Vu le tollé suscité par cette affaire à l'époque, rien ne dit qu'un tel jugement serait reconduit dans un cas similaire. D'ailleurs, si tel était le cas, il y a belle lurette qu'il n'y aurait plus de photoreporters !
Par ailleurs, ce n'est pas exactement la même chose de publier une photo en Une de Libé et sur un CD dont le tirage est susceptible de rester relativement "confidentiel". D'un point de vu strictement juridique, le problème est rigoureusement le même. Mais ça m'étonnerait que, dans les faits, les tribunaux ne soient pas capables de faire la différence entre les 2 et n'en tiennent pas compte dans leur jugement ! Il ne faut pas confondre le Droit et interprétation qui varie tout de même bcp selon les situations.
Pascal.
Pascal.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Legalis (invité) (168.143.113.xxx) le 15/10/04 à 12:52:36
salut,
Frédéric : "Dans le cas que tu évoques ce n'est pas un problème de droit d'auteur (...)Petit extrait de ce que dit la loi : ..."
Ouai, eh bien tu ferais bien de faire gaffe au droit d'auteur, justement, quand tu repompes et copie/colle un texte pris sur le net sans même mentionner le nom de la source !
L'usage consiste en ppe à citer un court extrait et à renvoyer directement vers la source, ne serait-ce que pour permettre au lecteur de se faire une idée de la crédibilité de l'auteur...
Dans le cas du droit à l'image, il y a en effet ce que "dit la loi" et il y a surtout les cas de jurisprudence. Or, comme cela a été dit, cette dernière est loin d'être fixée dans ce cas précis. Donc, prudence...
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 15/10/04 à 13:05:59
"Ouai, eh bien tu ferais bien de faire gaffe au droit d'auteur, justement, quand tu repompes et copie/colle un texte pris sur le net sans même mentionner le nom de la source !"
Excellente remarque en effet. Cela dit, la source n'est pas très dificile à retrouver... La voici :
http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=21
Ca vaut d'autant plus le coup de jeter un oeil directement sur cette page qu'on y trouve en plus les liens vers quelques textes de loi et la jurisprudence !
Pascal :-)
thisismyart.fr.st : photos de CAP par raztaboule (membre) (193.218.15.xxx) le 15/10/04 à 13:12:21
@serge : le mot clé dans ton message est certainement "lucratif" , tu rique les problemes parceque tu auras fait de l'argent avec une image sans en demander l'autorisation.
D'autres parts mettre en ligne des photos sur le net est dangereux parceque tu ne sait pas comment ces photos peuvent etre reutilisées.
Tu me prend en photo et tu me colle sur le un site de course apied : bon ca passe encore.
Mr x recupere l'image , l'arrange a sa facon et l'utilise a des fins d'illustration politiques ou autre : ca me gonfle et je demande 3.000.000 $ de dommage et interet et tu te retrouve en premiére ligne.
Evidemment , c'est un peu parano....
thisismyart.fr.st : photos de CAP par serge (membre) (213.162.18.xxx) le 15/10/04 à 14:56:10
merci pour vos reponses.
je ne sais pas pourquoi j'ai parlé du droit d'auteur au lieu du droit d'images.
si vous connaissez d'autres sites ou je pourrais trouvé des jurisprudences concernant le droit d'image, merci de penser à moi.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 15/10/04 à 15:38:34
Bon, ce n'est sûrement pas à toi que je vais apprendre ça, mais des liens sur le sujet, ce n'est pas ce qui manque. Suffit de taper dans Google :-)
A titre d'exemple, si tu cherches avec les mots clés suivants , droit image jurisprudence, tu trouveras ceci :
http://www.google.fr/search?hl=fr&q=droit+image+jurisprudence&btnG=Rechercher&meta=lr%3Dlang_fr
Surtout, si tu regarde en bas de la page du forum des droits sur l'internet citée plus haut, on te donne la possibilité de poster directement ta question à des "experts" du forum. Que demandez de plus !
Le problème, à mon avis, est que, sur ce type de question, l'absence d'une jurisprudence très claire, peut induire des réponses fort différentes selon les interlocuteurs. Se méfier particulièrement des avocats qui voient dans ses affaires des sources potentielles de profit et qui voient des raisons de porter plainte à la moindre occasion...
Tiens-nous au courant, Pascal :-)
thisismyart.fr.st : photos de CAP par serge (membre) (80.11.155.xxx) le 19/10/04 à 00:04:14
reglement du 20km de Paris :
http://www.20kmparis.com/reglement.asp
rien sur le droit à l'image
est-ce le reglement complet ?
mentions légale du site diffusant les images de la course :
http://www.resultatphoto.com/20kmparis04/mentions.asp
"DROIT D'IMAGE
De par leur engagement à l'épreuve sportive concernée, les sportifs ont autorisé expressément les organisateurs ainsi que leurs ayant droit tels que partenaires et médias, à utiliser les images fixes sur lesquelles ils pourraient apparaître, prises à l'occasion de leur participation à l'épreuve, et ce sur tous supports -y compris promotionnels et publicitaires- dans le monde entier et pour la durée maximale prévue par la loi."
c'est la solution ?
thisismyart.fr.st : photos de CAP par Pascal (membre) (81.56.46.xxx) le 19/10/04 à 00:57:54
Serge,
Le droit à l'image est bien précisé dans le règlement de la course. Il faut regarder la page suivante sur le site du 20km de Paris pour prendre connaissance du règlement imposé aux participants en termes de droit d'image :
http://www.20kmparis.com/droitimage.asp
-----------------
Citation :
Vous autorisez expressément les organisateurs des “20 KILOMETRES DE PARIS” ainsi que leurs ayant droits, tels que partenaires et médias à utiliser les images fixes ou audiovisuelles sur lesquelles vous pourriez apparaître, prises à l’occasion de votre participation aux “20 KILOMETRES DE PARIS”, sur tous supports, y compris les documents promotionnels et/ou publicitaires, dans le monde entier et pour la durée la plus longue prévue par la loi, les règlements, les traités en vigueur, y compris pour les prolongations éventuelles qui pourraient être apportées à cette durée.
-------------------
Maintenant, la lecture de cet extrait de réglement m'incite à me poser une nouvelle interrogation : dans quelle mesure cette clause n'est-elle pas abusive ???
En effet, il n'est pas rare d'être confronté à ce type de problème dans les contrats et autres règlements imposés aux utilisateurs. C'est d'ailleurs souvent un motif de plainte de la part des assos des consommateurs...
Or, je ne sais pas dans quelle mesure on peut réellement imposer à quiconque d'abandonner l'intégralité de ses droits à l'image à un tiers... Si je veux bien le concevoir pour le droit patrimonial, cela me paraît tout simplement abusif en termes de droit moral qui, lui, est en ppe inaliénable (c'est certain au niveau de l'écrit - il faudrait le vérifier pour l'image même si je ne vois pas bien dans l'immédiat pourquoi ce serait différent)...
Bon, mais pour bien faire, il faudrait voir avec des spécialistes ou bien effectuer une recherche plus poussée (c'est possible dans la mesure où il y a plein de très bons papiers de spécialistes au sujet de ce type de problème sur le net - il faut simplement savoir faire le tri).
Pascal.
thisismyart.fr.st : photos de CAP par raztaboule (membre) (193.218.15.xxx) le 19/10/04 à 09:43:42
JE pense que la difference reside sur ce que represente la photo :
si tu apparait sur un plan large de la course tu ne peux certainement pas protesté.
si tu es pris en gros plan et que la course en elle meme devient un element suggéré ( par du texte ? ) tu doit pouvoir te plaindre !
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